Droit d’auteur

Les pièces essentielles de cette exposition virtuelle ont été produites et/ou réunies par le Textile Museum of Canada et ses partenaires – Saskatchewan Western Development Museum, Niagara Historical Society & Museum, Prince of Wales Northern Heritage Centre, Delta Museum & Archives et Manitoba Crafts Museum & Library. Le terme « pièces » désigne la totalité ou une partie des informations, objets d’art, textes, fichiers vidéo ou audio, animations ou fichiers d’images.   
 

Modalités

 
Cette exposition virtuelle est constituée de pièces protégées par un droit d’auteur, dont les détenteurs sont le Textile Museum of Canada, ses institutions partenaires ou d’autres détenteurs de droits d’auteur. Le contenu du présent site est assujetti à la Loi sur le droit d’auteur, à la législation, aux politiques et à la réglementation canadiennes, ainsi qu’aux accords internationaux. Ces dispositions servent à identifier la source de l’information et, dans des cas particuliers, à interdire la reproduction des pièces sans l’autorisation écrite.
 
Le contenu du site Web a été affiché dans le but de le rendre facilement accessible à des fins pédagogiques, personnelles et non commerciales uniquement. Il ne peut pas être modifié, doit être accompagné de l’avis de droit d’auteur ou de toute autre mention de propriété intellectuelle, et doit faire état de la source des renseignements fournis. Les indications de source doivent inclure l’adresse URL d’où provient le contenu. Toutes les autres utilisations sont interdites sans l’autorisation écrite expresse, y compris la reproduction, quelle qu’en soit la nature ou la forme, sur quelque support que ce soit, et la redistribution de quelque manière que ce soit à des fins commerciales, y compris la publication commerciale, ou personnelles. La modification numérique du contenu (altérations, recadrages, ajouts, superpositions d’éléments graphiques, changements de couleur, etc.) est strictement interdite. Toute personne souhaitant utiliser le contenu de ce site Web dans ce but ou à d’autres fins doit obligatoirement obtenir l’autorisation écrite préalable des détenteurs des droits d’auteur. Pour vous renseigner sur les images ou solliciter la permission de les utiliser, ou pour toute demande de licence, veuillez envoyer un message électronique à l’adresse narrativethreads@textilemuseum.ca.
 

Contenus fournis par des tierces parties

 
Le Textile Museum of Canada et ses partenaires ont veillé autant qu’il était raisonnablement possible à ce que les pièces dont les droits d’auteur sont détenus par des tierces parties soient reproduites sur le présent site Web avec le consentement de celles-ci. Le Textile Museum of Canada ne peut garantir que l’utilisation des pièces du site Web n’empiétera pas sur les droits de tierces parties. Ces contenus ne peuvent être copiés ou téléchargés, ou utilisés sous quelque forme que ce soit, sans l’autorisation préalable de la tierce partie concernée.
 

Marques de commerce

 
De nombreuses marques de commerce indiquées sur ce site Web, y compris celle du Textile Museum of Canada, TMC et les logos institutionnels, sont des marques déposées ou non déposées. Les marques de commerce de tierces parties peuvent aussi figurer sur le site. L’utilisation des unes et des autres n’est possible qu’avec l’autorisation écrite expresse du Textile Museum of Canada ou, s’il y a lieu, de la tierce partie concernée. Toute demande de renseignements en la matière doit également être envoyée à l’adresse ci‑dessus. 
 

Contributions du public

 
En contribuant à l’exposition Fils des histoires, vous reconnaissez que le Textile Museum of Canada est l’unique gestionnaire du contenu du site Web et qu’il se réserve donc le droit, mais non l’obligation, d’insérer, de corriger, de classer, de déplacer ou de retirer tout élément affiché. Le musée se réserve aussi le droit absolu d’utiliser tout contenu affiché à des fins promotionnelles, dans ses galeries ou à d’autres fins.

Pour utiliser le site Fils des histoires, vous acceptez de ne pas télécharger (à partir du site ou vers celui-ci) de contenu :

• illégal, frauduleux, malveillant, diffamatoire ou obscène, sous quelque forme que ce soit;
• enfreignant des droits d’auteur ou des droits de propriété intellectuelle;
• encourageant des activités illégales;
• contenant des virus, des fichiers corrompus ou d’autres éléments dont vous savez qu’ils pourraient endommager le site Fils des histoires ou tout système informatique; 
• annonçant des biens ou des services ou cherchant autrement à collecter des fonds ou à conclure des ventes, ou étant inappropriés d’une autre manière.

Si un visiteur a le sentiment qu’un contenu soumis par un utilisateur du site contrevient à ces règles, nous l’invitons à communiquer avec nous par courriel à l’adresse narrativethreads@textilemuseum.ca.